Comptes-rendus du conseil

Compte rendu Conseil du 30 janvier 2018

Ordre du jour: 

Ordre du jour:
1 - Elargissement chemin du château : définition du projet avec CAUVALDOR
2 - Aménagement parking et acquisition bâtiment : sollicitation du fonds de concours de CAUVALDOR
3 - Schéma d'aménagement des modes doux par CAUVALDOR : proposition d'un projet de cheminement piéton
4 - Avis sur la demande d'exploiter une carrière à Carennac
5 - Défaillance du service universel postal
6 - Motion relative au projet de carte des zones défavorisées simples
7 - Demandes de subventions (sortie ski école élémentaire Vayrac, association autour de la nature... )
8 - Proposition d'adhésion à l'ADASEA
9 - Signalisation d'information locale (SIL)
10 - Création d'un poste d'agent de maîtrise
11 - Prévision travaux Ourjac AEP
12 - Désignation d'un référent "social"pour le futur CIAS de CAUVALDOR
 

Conseil du 28/11/2017

Ordre du jour: 

Adoption rapport définitif CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées):
Bloc n°1: Détermination aspect fiscaux liés à la fusion,
Bloc n°2: Transferts de charges liés à l'intérêt communautaire,
3. Bloc n°3: Transferts de compétence à incidence sur attribution de compensation au 01/01/2018,
Mise à disposition de la voirie d'intérêt communautaire : procés verbal et tableau de classement
Aménagement  coeur de village : convention  de maîtrise d'ouvrage déléguée- financements - versement d'un fond de concours
Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter une installation de préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale présentée par la société Andros
Création d'un poste d'agent de maîtrise- suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe
Demande de DETR pour l' étude de faisabilité d'aménagement de la "maison Lachèze
Devis : réfection mur de caillon, étude de faisabilité d'aménagement de la "maison Lachèze", aménagement local Pouzals
Questions diverses
Enquête publique révision carte communale
Dépôt du permis d'aménager du Barri du Fraysse 
Cauvaldor : création d'un groupe de travail "politique numérique"

 

Conseil du 28 août 2017

Ordre du jour: 

Cimetière
Plaques de rue et dénomination "avenue du Barri"
Changement de nom de la Communauté de communes "Causses et Vallée de la Dordogne-Cère-et-Dordogne-Sousceyrac-en-Quercy"
Convention ADS
Délibération modificative: Eglise et Pouzals
Mur de soutènement
Programme Life Nature et Biodiversité Restauration écologique du lit et de milieux naturels alluviaux de la rivière Dordogne
Questions diverses
 

Conseil du 11/07/2017

Ordre du jour: 

Accompagnateurs dans les transports scolaires
Barri du Fraysse : souscription d'un prêt pour les études et travaux
Budget eau- assainissement DM n°1

Devis : porte église, ligne chauffeau maison des associations, lame niveleuse

 

conseil du 24/05/2017

Ordre du jour: 

Barri du Fraysse : vote du budget
Avis sur le projet de SCOT Causses et Vallée de la Dordogne
Adhésion au CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Lot)
Demande de la Chambre des métiers de participation financière à l'apprentissage
Questions diverses :
- Bail savonnerie
- Demande de l'association "Au fil de faire"
- Eclairage public
 

Conseil du 11/04/2017

Ordre du jour: 

Vote du taux des trois taxes
Budget 2017 Commune
Budget 2017 Eau et assainissement
Service de l'eau : réaménagement de crédits
Barri du Fraysse : choix du maître d'oeuvre
Barri du Fraysse : création d'un budget annexe
Création d'un poste de rédacteur principal 1ere classe suite à avancement de grade
Réalisation document unique : demande de subvention

Questions diverses :
Horaires de l'éclairage public  
Devis et travaux : mur chapelle, porte église, mur de Rul
Comité des fêtes : demande de participation de la commune au feu d'artifice
Election présidentielle : permanences bureau de vote

28 février 2017

Ordre du jour: 

Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat  2016 du budget Commune
Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat 2016 du budget annexe Eau et assainissement
CAUVALDOR : désignation membre CLET (commission locale des transferts de charges)
CAUVALDOR : désignation délégués aux commissions du pôle GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
Urbanisme : confirmation d'accord de reprise de la carte communale par CAUVALDOR
Indemnité de fonction des élus : augmentation de l'indice brut terminal
Bibliothèque : proposition d'informatisation et d'intégration du catalogue départemental
Demande de participation exceptionnelle pour l'achat d'un baby-foot et d'un billard avec la participation de 3 associations de Floirac.
Convention de mise à disposition d'un terrain privé au profit de la commune
Motion relative au train de nuit Rodez – Capdenac – Figeac – Paris
Questions diverses
Modification voirie barri du Fraysse
Déchets : proposition de mise en oeuvre avec l'APIE d'un broyage des déchets verts pour les particuliers.
Présentation association "au fil de faire"
Demandes de subventions : voyage scolaire école de Vayrac /classes externées école de Martel/ bassin des écoles de la vallée de la Dordogne/ APE du collège de Martel /APE du collège de Vayrac/Vivre à la maison de retraite de Martel / amicale des sapeurs pompiers
Travaux, devis : amélioration maison des associations / installation électrique cave/ tombe Thamié/
Compteur et toilettes à Pouzals
Proposition de convention de partenariat avec Radio Vicomté

14 décembre 2016

Ordre du jour: 

Dossier coeur de village
Barri du Fraysse
Convention Trato-Pelle
Déclaration de travaux et permis de construire
Questions diverses

 

30 mai 2016

Ordre du jour: 

Ordre du jour:
Convention "planification" avec Cauvaldor relative au financement des charges d'élaboration ou de révision des documents d'urbanismes communaux
Convention avec Cauvaldor pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Adhésion au SDAIL (Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie)
Avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service d'eau potable conclu avec la SAUR
Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du Lot
Dénomination des voies : propositions de plaques
Utilisation du site de Pouzals : demande du comité des fêtes
Questions diverses :
Achat de matériel pour tri lors de manifestations
Devis pour réalisation et pause mains courantes

 

2 février 2016

Ordre du jour: 


Adoption protocole financier CAUVALDOR
Transfert compétence SDIS à CAUVALDOR
Attribution marchés Chapelle Saint Roch

 

09 décembre 2015

Ordre du jour: 

- Adoption du RPQS
- Assainissement collectif 2014
- Validation phase diagnostic carte communale
- Monsieur le Maire demande aux élus si I'assemblée accepte d'examiner un devis d'abattage d'arbres ainsi qu'une demande de subvention de la Fédération Nationare des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
- Demandes acceptées à l'unanimité.
- La validation de la phase dignostic de la carte communale ne sera pas débattue.
 

21 novembre 2015

Ordre du jour: 

- Evolution du bureau de poste
- Adhésion Fondation du Patrimoine,
- Convention de prestation de service et d'assistance urbanisme
- Offre d'achat Maison de Madame Suzanne THAMIE,
- Demande participation classe des nieges pour Vayrac,
- Complément procédure déclaration abandon manifeste Maison Lachièze,
- Validation esquisse projet d'aménagement des espaces publics,
- Transfert de la compétence "lnfrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables" à la FDEL
- Schéma départemental de coopération intercommunale,
- Rapport d'activité CCPIVI 2014,
- Schéma de mutualisation CAUVALDOR,
- Adoption rapport CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées),
- DM n°2
- Avis sur adhésion du PETR (pôle d'équilibre territorial et rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne) au CDG 46,

Questions diverses :
- Opération 100% compostage
- Columbarium

15 septembre 2015

Ordre du jour: 

Secrétaire de la séance: Alexandre BARROUILHET
Monsieur le Maire propose de rajouter une proposition à I'ordre du jour: achat terrain Laval à la Martinie Nord. Adoptée à I'unanimité.


Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de I'assainissement collectif RPQS
Proposition d'amélioration de service SAUR Tarif Eau et Assainissement 2016
Etude de faisabilité collecte des eaux pluviales
Convention répartition des charges de fonctionnement des écoles de Vayrac
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la chapelle Saint Roch
Validation des modifs pour la phase esquisse du projet d'aménagement du bourg Droit de préemption urbain
Procédure de récupération des concessions abandonnés Maison Lacheze
Désincription au CNAS et solution avec mutuelle
Formation du personnel et d'élus au site de la Mairie de Floirac TIG Travaux d'lntérêts Généraux
Questions diverses: Baptiser les rues
Logement vacant

08 juin 2015

Ordre du jour: 

Modification statut FDEL,
Motion maintien du train de nuit T.E.T Rodez - Paris,
Actualisation des tarifs appliqués par la SAUR,
Vente Maison Thamié,
Bail atelier Pouzals, Devis Electricité VMC salle Le Cantou et thermostat salle des Associations,
Demande participation pour un apprenti pour la chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot,
Demande subvention Association S.S.I.A.D.P.A. et Entraide,
Contrats personnel non titulaire: poste administratif et bibliothèque, contrat d'affermage: formule de révision des tarifs,
Baux locatifs à réactualiser,
Questions diverses

04 mai 2015

Ordre du jour: 

Lancement Carte Communale : en présence de Monsieur Christophe PRUNET, ingénieur responsable pôle urbanisme au SMPVD, Madame Célia MAYONOVE juriste urbanisme au SMPVD, Madame Nathalie DEBARY représentant l'Etat et Monsieur Tony PERRONE du cabinet Urbadoc.

13 avril 2015

Ordre du jour: 

Vote budgets primitifs:
- Commune
- Service Eau et Assainissement
Vote sur les taxes communales
Questions diverses

13 mars 2015

Ordre du jour: 

- Avis sur l'enquete publique concernant l'autorisation d'exploitation de la Carriére FLAMARY sur la Commune de CARENNAC.
A la demande de Monsieur le Maire de rajouter les délibérations suivantes:
- adhésion au groupement de commandes pour les cartes communales
- désignation de membres de la commission d'ouverture des plis
- motion sur la fermeture des guichets des finances publiques

25 février 2015

Ordre du jour: 

- Désignation d'un secrétaire de séance: Madame Annie BOUAT,
- Approbation à l'unanimité du compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2015
- Affaires financières

15 janvier 2015

Ordre du jour: 

- Délibération choix de l'architecte pour la réflexion pour le volet urbain dans le cadre du projet de développement durable de la Commune de Floirac
- Site internet.
- Questions diverses : préparation inauguration le 31 janvier