Comptes-rendus du conseil

Ordre du jour:
1 - Elargissement chemin du château : définition du projet avec CAUVALDOR
2 - Aménagement parking et acquisition bâtiment : sollicitation du fonds de concours de CAUVALDOR
3 - Schéma d'aménagement des modes doux par CAUVALDOR : proposition d'un projet de cheminement piéton
4 - Avis sur la demande d'exploiter une carrière à Carennac
5 - Défaillance du service universel postal
6 - Motion relative au projet de carte des zones défavorisées simples
7 - Demandes de subventions (sortie ski école élémentaire Vayrac, association autour de la nature... )
8 - Proposition d'adhésion à l'ADASEA
9 - Signalisation d'information locale (SIL)
10 - Création d'un poste d'agent de maîtrise
11 - Prévision travaux Ourjac AEP
12 - Désignation d'un référent "social"pour le futur CIAS de CAUVALDOR
 

Cimetière
Plaques de rue et dénomination "avenue du Barri"
Changement de nom de la Communauté de communes "Causses et Vallée de la Dordogne-Cère-et-Dordogne-Sousceyrac-en-Quercy"
Convention ADS
Délibération modificative: Eglise et Pouzals
Mur de soutènement
Programme Life Nature et Biodiversité Restauration écologique du lit et de milieux naturels alluviaux de la rivière Dordogne
Questions diverses
 

Barri du Fraysse : vote du budget
Avis sur le projet de SCOT Causses et Vallée de la Dordogne
Adhésion au CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Lot)
Demande de la Chambre des métiers de participation financière à l'apprentissage
Questions diverses :
- Bail savonnerie
- Demande de l'association "Au fil de faire"
- Eclairage public
 

Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat  2016 du budget Commune
Compte administratif, compte de gestion et affectation de resultat 2016 du budget annexe Eau et assainissement
CAUVALDOR : désignation membre CLET (commission locale des transferts de charges)
CAUVALDOR : désignation délégués aux commissions du pôle GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
Urbanisme : confirmation d'accord de reprise de la carte communale par CAUVALDOR
Indemnité de fonction des élus : augmentation de l'indice brut terminal
Bibliothèque : proposition d'informatisation et d'intégration du catalogue départemental
Demande de participation exceptionnelle pour l'achat d'un baby-foot et d'un billard avec la participation de 3 associations de Floirac.
Convention de mise à disposition d'un terrain privé au profit de la commune
Motion relative au train de nuit Rodez – Capdenac – Figeac – Paris
Questions diverses
Modification voirie barri du Fraysse
Déchets : proposition de mise en oeuvre avec l'APIE d'un broyage des déchets verts pour les particuliers.
Présentation association "au fil de faire"
Demandes de subventions : voyage scolaire école de Vayrac /classes externées école de Martel/ bassin des écoles de la vallée de la Dordogne/ APE du collège de Martel /APE du collège de Vayrac/Vivre à la maison de retraite de Martel / amicale des sapeurs pompiers
Travaux, devis : amélioration maison des associations / installation électrique cave/ tombe Thamié/
Compteur et toilettes à Pouzals
Proposition de convention de partenariat avec Radio Vicomté

Ordre du jour:
Convention "planification" avec Cauvaldor relative au financement des charges d'élaboration ou de révision des documents d'urbanismes communaux
Convention avec Cauvaldor pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Adhésion au SDAIL (Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie)
Avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service d'eau potable conclu avec la SAUR
Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du Lot
Dénomination des voies : propositions de plaques
Utilisation du site de Pouzals : demande du comité des fêtes
Questions diverses :
Achat de matériel pour tri lors de manifestations
Devis pour réalisation et pause mains courantes

- Adoption du RPQS
- Assainissement collectif 2014
- Validation phase diagnostic carte communale
- Monsieur le Maire demande aux élus si I'assemblée accepte d'examiner un devis d'abattage d'arbres ainsi qu'une demande de subvention de la Fédération Nationare des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
- Demandes acceptées à l'unanimité.
- La validation de la phase dignostic de la carte communale ne sera pas débattue.
 

Secrétaire de la séance: Alexandre BARROUILHET
Monsieur le Maire propose de rajouter une proposition à I'ordre du jour: achat terrain Laval à la Martinie Nord. Adoptée à I'unanimité.

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de I'assainissement collectif RPQS
Proposition d'amélioration de service SAUR Tarif Eau et Assainissement 2016
Etude de faisabilité collecte des eaux pluviales
Convention répartition des charges de fonctionnement des écoles de Vayrac
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la chapelle Saint Roch
Validation des modifs pour la phase esquisse du projet d'aménagement du bourg Droit de préemption urbain
Procédure de récupération des concessions abandonnés Maison Lacheze
Désincription au CNAS et solution avec mutuelle
Formation du personnel et d'élus au site de la Mairie de Floirac TIG Travaux d'lntérêts Généraux
Questions diverses: Baptiser les rues
Logement vacant

Lancement Carte Communale : en présence de Monsieur Christophe PRUNET, ingénieur responsable pôle urbanisme au SMPVD, Madame Célia MAYONOVE juriste urbanisme au SMPVD, Madame Nathalie DEBARY représentant l'Etat et Monsieur Tony PERRONE du cabinet Urbadoc.

- Avis sur l'enquete publique concernant l'autorisation d'exploitation de la Carriére FLAMARY sur la Commune de CARENNAC.
A la demande de Monsieur le Maire de rajouter les délibérations suivantes:
- adhésion au groupement de commandes pour les cartes communales
- désignation de membres de la commission d'ouverture des plis
- motion sur la fermeture des guichets des finances publiques